Accueil

Statuts

DENOMINATION ET SIEGE

Article 1
L’association des Anciens Elèves du Collège de Candolle est une association sans but lucratif régie par les présents statuts et
subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.

Article 2
Le siège de l’association est à Genève.
Sa durée est indéterminée.

 

BUT

Article 3
L’association poursuit les buts suivants :

a) maintenir et resserrer les liens entre les anciens élèves du Collège de Candolle ;
b) apporter aux élèves actuels et récemment diplômés l’appui de leurs camarades plus âgés.

 

RESSOURCES

Article 4
Les ressources de l’association proviennent des cotisations des membres et de donations.
Les fonds sont utilisés conformément au but social.

 

MEMBRES ET ORGANES

Article 5
Peut être membre actif de l’association toute personne ayant été élève du Collège de Candolle.
Peut être membre honoraire de l’association toute personne étant ou ayant fait partie du personnel enseignant du Collège de Candolle.
La qualité de membre se perd :
a) par décès ;
b) par démission écrite ;
c) par exclusion.

Article 6
Les organes de l’association sont :
a) l’assemblée générale ;
b) le comité de direction.

Article 7
L’assemblée générale est le pouvoir suprême de l’association.
Elle se réunit une fois par an en session ordinaire. Elle peut en outre se réunir en session extraordinaire chaque fois que nécessaire ou à la demande de 1/5ème des membres.
L’assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents.
La convocation mentionnant l’ordre du jour est publiée par le comité de direction sur le site internet de l’association au moins 10 jours à l’avance.

Article 8
L’assemblée générale :
a) se prononce sur l’admission ou l’exclusion des membres ;
b) nomme les membres du comité de direction et désigne le président et le vice-président ;
c) prend connaissance des rapports et des comptes de l’exercice et se prononce sur eux ;
d) contrôle l’activité des autres organes qu’elle peut révoquer pour justes motifs ;
e) nomme un contrôleur aux comptes ;
f) fixe le montant de la cotisation.

Article 9
Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres actifs présents.  En cas d’égalité des voix, celle du président compte double.
Les membres honoraires ont une voix consultative.

Article 10
Le comité de direction se compose de trois à dix membres élus par l’assemblée générale pour une durée d’un an et immédiatement
rééligibles.

Article 11
Le comité de direction est autorisé à faire tous les actes qui se rapportent au but de l’association. Il a les pouvoirs les plus étendus pour
la gestion des affaires.

Article 12
L’association est valablement engagée par la signature collective à deux de deux membres du comité de direction.

 

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 13
L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Les comptes sont vérifiés chaque année par le contrôleur nommé par l’assemblée générale.

Article 14
En cas de dissolution de l’association, l’actif social sera remis à une institution déployant un but analogue à celui de l’association.

Article 15
Les présents statuts modifiés entrent en vigueur dès leur approbation par l’assemblée générale du 27 mai 2013.

 

Genève, le 27 mai 2013